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Droits des artistes - La FIM

27février

Vous êtes artiste ? Musicien, danseur, chanteur, comédien ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous aider à protéger vos oeuvres, ce qui suit devrait vous intéresser : 

La FIM

La Fédération Internationale des Musiciens

La Fédération Internationale des Musiciens fondée en 1948, est l'organisation représentant au plan international les syndicats de musiciens. A ce jour, elle compte 72 membres.
Récemment, la FIM a crée deux groupes régionaux : l'un pour les pays africains, l'autre pour les pays d'Amérique latine.
La FIM a pour but de sauvegarder et développer les intérêts d'ordre économique, social et artistique des musiciens groupés au sein de ses associations membres. Les objectifs de la FIM sont notamment les suivants:

- Encourager dans tous les pays l'organisation professionnelle des musiciens. Grouper en sein les organisations de musiciens du monde entier, stimuler et renforcer la coopération internationale.
- Prendre toutes initiatives utiles afin de faire naître des dispositions législatives (ou autres), sur le plan national et international pour la protection des musiciens. Conclure des accords avec d'autres organisations internationales dans l'intérêts des associations membres et dans celui de la profession.
- Recueillir des statistiques et d'autres éléments documentaires relatifs à la profession de musicien et assurer leur diffusion parmi les associations membres. Apporter son appui moral et matériel aux associations membres lorsque celles-ci se trouvent engagées dans une lutte de défense professionnelle en accord avec les buts poursuivis par la FIM.
- Encourager tous les efforts tendant à assurer que la bonne musique devienne un patrimoine commun à tous les peuples.
- Organiser des conférences et congrès internationaux.
- Collaborer étroitement avec l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), avec le Bureau International du Travail (BIT) et avec l'UNESCO, et assurer enfin des relations permanentes avec toutes les organisations internationales dont l'activité peut être utile à la FIM.

En tant qu'organisation non gouvernementale, la FIM est en relation permanente avec les principales organisations internationales telles que l'UNESCO, le BIT, l'OMPI. Elle est reconnue et consultée par le Conseil de l'Europe, la Commission européenne et le Parlement européen. La FIM a donc la possibilité de participer aux négociations internationales sur la protection des artistes interprètes et de faire entendre la position des musiciens.

La Fédération est aussi membre du Conseil Internationale de la musique (CIM). Elle collabore avec toutes les organisations nationales et internationales qui représentent les intérêts des travailleurs artistiques. La FIM a crée l'Alliance Internationale des Arts et du Spectacle (IAEA) avec la Fédération Internationale des acteurs (FIA) et la Fédération UNI des médias et du spectacle (UNI-MEI). La FIM entretient des liens étroits avec les sociétés de gestion collective.

Plus d'infos http://www.fim-musicians.com/

Siège :
21 Bis, rue Victor Massé
75009 Paris
Tel : +33 1 45 26 23
E-mail : office@fim-musicians.com


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Droits des artistes - La Spedidam

24février
Vous êtes artiste ? Musicien, danseur, chanteur, comédien ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous aider à protéger vos oeuvres, ce qui suit devrait vous intéresser : 

La SPEDIDAM

Les droits de l'artiste-interprète 


"En application de l'article L.212-3 du Code la Propriété Intellectuelle et de la Directive Européenne 92/100 du 19 novembre 1992, l'autorisation écrite préalable des artistes-interprètes de la musique est nécessaire à la fixation de leur interprétation (enregistrement), la reproduction de cette fixqation, sa location, sa distribution et sa communication au public."
La mission de la Spedidam est donc de faire respecter vos droits en tant qu'interprète.

En adhérant à la Spedidam, les artistes-interprètes lui font apport de leurs droits sur les utilisations secondaires de leurs enregistrements.
Lorsqu'un enregistrement est réalisé, l'artiste-interprète qui effectue cette séance d'enregistrement et signe une feuille de présence SPEDIDAM autorise le producteur à utiliser son enregistrement conformément à une première destination clairement définie (disque du commerce ou bande originale de film ou radiodiffusion audiovisuelle...).
Ainsi, l'artiste-interprète de la musique ne cède pas globalement ses droits et ne les abandonne pas.
Il peut donc ensuite bénéficier des droits reconnus par la loi et recevoir de la SPEDIDAM les rémunérations que celle-ci a perçues en délivrant pour son compte des autorisations pour les utilisations secondaires de son enregistrement initial.
Par exemple, lorsqu'un disque du commerce est utilisé pour sonoriser un film audiovisuel, une publicité, une vidéomusique ou un CD ROM.
De la même façon, si une bande originale a été enregistrée pour sonoriser un film, l'édition forme de disque du commerce de cette bande, ou si l'autorisation des artistes-interprètes de la musique qui ont enregistré ce disque du commerce est nécessaire.

De la même façon, si une bande originale a été enregistrée pour sonoriser un film, l'édition sous forme de disque du commerce de cette bande, ou pour son utilisation à des fins publicitaires, nécessite l'autorisation des artistes-interprètes de la musique.
La diffusion de musique enregistrée dans le cadre de spectacle nécessite également l'autorisation des artistes-interprètes de la musique. La SPEDIDAM a pour mission, en collaboration avec les organisations syndicales représentatives, de délivrer les autorisations nécessaires, de négocier et de percevoir, au nom des artistes-interprètes de la musique ayant participé à l'enregistrement.

Les sommes perçues par la SPEDIDAM sont répartis entre les artistes-interprètes de la musique ayant participé à l'enregistrement.
La feuille de présence est indispensable pour leur identification. Au moment où ces enregistrements sonores et audiovisuels deviennent des éléments utilisés dans un contexte plus large de nouveaux supports, l'exploitation sur demande en réseaux ou de diffusion massive de programmes dans le cadre de "bouquets", les droits exclusifs des artistes-interprètes apparaissant plus que jamais nécessaires.

C'est la raison pour laquelle les artistes-interprètes de la musique, dont le travail ne peut être considéré comme une matière première à la libre disposition de quelques-uns, doivent plus que jamais se mobiliser pour continuer de gérer eux-mêmes ces droits.
Sont admis à adhérer aux statuts de la Spedidam en qualité d'associés, les artistes-interprètes qui justifient de leur activité professionnelle de la façon suivante: 
- participer ou avoir participer à titre permanent en qualité de salariés aux activités d'une formation orchestrale; chorale ou chorégraphique
- ou bénéficier des congés spectacles en qualité d'artiste-interprète.
- justifier d'au moins un enregistrement publié à des fins de commerce ou d'une prestation radiodiffusée
et 
figurer sur une feuille de présence assortie au bulletin de salaire correspondant justifiant de la participation à un enregistrement.

Plus d'infos : http://www.spedidam.fr/#

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Droits des artistes - Le SAMUP

23février

Vous êtes artiste? Musicien, chanteur, comédien, danseur ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous aider à protéger vos oeuvres, l'article qui suit devrait vous intéresser : 

LE SAMUP 

Le défenseur des Artistes, Musiciens, Danseurs, Chanteurs et Enseignants de France.

Le SAMUP par ses représentants oeuvrent à l'organisation de la vie musicale et chorégraphique en France auprès des organismes publics et privés ainsi qu'auprès de la Fédération Internationale des Musiciens - FIM.

Le SAMUP est l'expression de ses sympathisants, de ses adhérents, de ses militants et de ses responsables.
Dans tous les domaines les représentants du SAMUP interviennent et négocient pour les accords collectifs et salariaux dans toutes les branches d'activités et les conditions d'accès à la couverture sociale des musiciens, danseurs et des enseignants.

Le SAMUP est le lieu de débat et de réflexion.
L'analyse, la réflexion précédant toute décision, chaque projet est débattu, toute proposition est discutée au Conseil Syndical et dans les Commissions de Branches.

Les militants du SAMUP interviennent toujours dans le sens des intérêts de tous. Par leurs interventions, ils empêchent que des textes néfastes soient adoptés.
Le SAMUP est un syndicat qui agit : 
- pour négocier de bons accords collectifs
- pour réglementer les conditions d'emploi dans tous les secteurs de la musique, de la danse et de l'art lyrique
- en manifestant et en s'opposant aux manquements et atteintes pour défendre les intérêts collectifs de la profession
- pour assister ses adhérents dans les procédures judiciaires et administratives
Le SAMUP est l'instrument de défense : 
- de la musique vivante et du spectacle
- de l'emploi et des droits des musiciens et danseurs permanents et intermittents et des enseignants
- d'une meilleure et juste fiscalité pour ces professions
- des droits des artistes interprètes de la musique, de la danse pour réutilisation de leurs enregistrements sonores et audiovisuels
- pour lutter contre la concurrence déloyale en faisant respecter les conditions d'emploi et de rémunérations prévues par les accords collectifs
- pour le respect des lois concernant le recours à des artistes non résidents en France
- contre le travail illégal
- pour l'accès à l'enseignement musical et chorégraphique pour tous
Plus d'infos http://www.samup.org/
Mail : samup@samup.org

Siège
21 bis rue Victor Massé 75019 - Paris
Téléphone : +33 01 42 81 30 38
Fax : +33 01 42 81 17 20

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Droits des artistes - L'OMPI

22février

Vous êtes artiste? Musicien, chanteur, comédien, danseur ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous aider à protéger vos oeuvres, l'article qui suit devrait vous intéresser : 

L'OMPI 

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle 

L'OMPI est une institution spécialisée des Nations Unies. Sa mission consiste à élaborer un système international équilibré et accessible de propriété intellectuelle qui récompense la créativité, stimule l'innovation et contribue au développement économique tout en préservant l'intérêt général.

L'OMPI a été créée en 1967 par la Convention instituant l'OMPI, en vertu de laquelle ses Etats membres lui on donné pour mission de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle à travers le monde grâce à la coopération entre Etats et en collaboration avec d'autres organisations internationale. Elle a son siège à Genève (Suisse).

Le terme "propriété intellectuelle" désigne les créations de l'esprit, à savoir les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques et les symboles, noms, images et dessins et modèles utilisés dans le commerce.

Qu'est ce que la propriété intellectuelle ?

La propriété intellectuelle se divise en deux branches : la propriété industrielle, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques; et le droit d'auteur, qui se rapporte aux oeuvres littéraires et artistiques telles que romans, poèmes et pièces de théâtre, oeuvres cinématographiques et musicales ou encore oeuvres relevant des arts plastiques comme les dessins, les peintures, les photographies et les sculptures ainsi que les dessins et modèles architecturaux. Les droits attachés au droit d'auteur comprennent ceux des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations et exécutions, des producteurs de phonogrammes sur leurs enregistrements et des radiodiffuseurs sur leurs programmes radiophoniques ou télévisuels.

Les innovations et les expressions créatives des communautés autochtones et locales constituent également de la propriété intellectuelle mais, dès lors quelles sont "traditionnelles", elles ne peuvent pas être pleinement protégées par les systèmes de propriété intellectuelle existants. L'accès aux ressources génétiques et au partage équitable des avantages qui en découlent pose également des questions de propriété intellectuelle. Des programmes normatifs et de renforcement des capacités sont en cours à l'OMPI afin de trouver des réponses équilibrées et appropriées à ces questions sur les plans juridiques et pratique.

Plus d'info : www.wipo.int

Siège :
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
34, chemin des Colombettes
CH-1211 Genève 20, Suisse

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Droits des artistes - La Sacem

21février

Vous êtes artiste? Musicien, comédien, chanteur, danseur, ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous soutenir et de vous protéger, cet article vous aidera surement :

La SACEM

La Sacem (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique) est une société de services, société civile à but non lucratif, gérée par les créateurs et éditeurs de musique.

Elle favorise la création musicale en protégeant, représentant et servant les intérêts des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Elle a pour mission de collecter les droits d'auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français et du monde entier.
La Sacem contribue à la promotion de la création et au fonctionnement de la filière musicale. Pour cela elle conduit une action culturelle qui :

- encourage le renouvellement des répertoires,
- soutien le spectacle vivant
- aide à la professionnalisation des jeunes créateurs et des artistes-interprètes.

En toute transparence, elle veille à offrir des prestations optimales à ses membres. Elle entretient des liens étroits avec les autres sociétés d'auteurs et participe activement au développement de systèmes d"informations partagés en vue de faciliter l'échange de données sur le plan international :

* les musicales avec ou sans paroles (variété, jazz, rap, techno, zouk, reggae, musique symphonique, électroacoustique, traditionnelle, du monde)
* les musiques de films, d'oeuvres audiovisuelles et de publicité
* les poèmes, les sketches
* les réalisations audiovisuelles traitant d'un sujet à caractère exclusivement musical ou celles s'appliquant aux oeuvres du répertoire de la Sacem (vidéo-clips...)
* les extraits d'oeuvres dramatiques et dramatico-musicales d'une durée inférieure à 20 minutes pour la télévision et 25 minutes pour la radio
* les textes de doublages et sous titrages de films et téléfilms
* les oeuvres étrangères représentées en France par les accords de réciprocité ou par les éditeurs.
La Sacem perçoit les droits des créateurs de musique.

Son rôle :

Chaque fois qu'il y a diffusion ou reproduction des oeuvres qu'elle gère, la Sacem intervient : 

- en autorisant, sous forme de contrats, la diffusion publique des oeuvres protégées : télévisions, radios, concerts, spectacles, bals, discothèques, cinémas, lieux publics diffusant de la musique de sonorisation ou, par l'intermédiaire de la sdrm (Société pour l'administration du droit de reproduction mécanique des auteurs, compositeurs et éditeurs), leur reproduction sur phonogrammes ou vidéogrammes...

- en percevant, en contrepartie, des droits d'auteur auprès des utilisateurs. Le montant de ces droits est déterminé est fonction du service rendu par la musique. C'est ainsi que d'une manière générale, la Sacem perçoit un pourcentage des recettes provenant de l'exploitation de la musique lorsque celle-ci est essentiellement. Les droits sont calculés forfaitairement lorsque la musique n'a qu'un rôle accessoire.

- en recueillant auprès des diffuseurs, organisateurs de spectacles et producteurs de phonogrammes ou vidéogrammes les programmes des oeuvres diffusées ou reproduites, afin de répartir entre les ayant droits les sommes perçues.

Pour plus d'informations, c'est par ici : http://www.sacem.fr/

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Droits des artistes - L'ADAMI

20février

Vous êtes artiste? Musicien, comédien, chanteur, danseur, ou autre, vous voulez connaitre vos droits et quelles sociétés sont en mesure de vous soutenir et de vous protéger, cet article vous aidera surement : 

L'ADAMI  

L’Adami est une société de gestion collective des droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes

Gérée par et pour les artistes depuis plus de 50 ans, elle perçoit et répartit les droits de 100 000 comédiens, chanteurs, musiciens, chefs d'orchestre et danseurs, dont 24 000 associés, pour l'utilisation de leur travail enregistré.
Elle a également pour mission d'aider et de soutenir la création artistique pour favoriser l'emploi des artistes et de défendre et promouvoir les droits des artistes-interprètes à l'échelle nationale et internationale.

Reflet des différents métiers exercés par les artistes-interprètes, le Conseil d'administration de l'Adami est composé de 34 membres répartis dans 3 collèges artistiques :
·        le collège dramatique
·   le collège variétés
·   le collège chefs d'orchestre et solistes de la musique, de la danse et du chant

Cette représentativité permet aux membres du Conseil d'administration - élus pour 3 ans - de défendre les intérêts d'une seule et même profession : celle d'artiste-interprète.

L'Adami gère les droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes dans trois cadres juridiques :
- celui des licences légales, exceptions au droit exclusif "d'autoriser ou d'interdire" : la rénumération équitable et la rénumération pour copie privée sonore et audiovisuelle. Cette part représente 94% des sommes gérées par l'Adami
- des rémunérations complémentaires en faveur des artistes interprètes dans le cadre d'accords collectifs et spécifiques conclus dans le secteur audiovisuel (accord dit "cinéma", conventions collectives de la télévision, accord pour les artistes-interprètes de doublage dit "DAD-R)
- d'accords de représentation réciproque signés avec des sociétés de gestion de droits des artistes-interprètes étrangères.


Pour en savoir plus, et éventuellement y adhérer, rendez vous sur http://www.adami.fr 

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Les 1310 musées en france recenses par le ministère de la culture

8mars

http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/minilogo.gif

Le service des musées de France du ministère de la Culture et la Communication en collaboration avec les directions régionales des affaires culturelles - DRAC - et en partenariat avec les directions chargées des musées au ministère de la jeunesse, de l'éducation et de la recherche et au ministère de la défense, constitue une base nationale de références permanentes sur les musées.

Cette base contient non seulement les "musées de France" au sens de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 placés sous le contrôle scientifique et technique de l'Etat, mais aussi d'autres institutions muséales ne relevant pas du contrôle de l'Etat.

TOUTE LA LISTE DANS LA SUITE DE L'ARTICLE


Source et plus d'info sur :
http://www.culture.gouv.fr/documentation/museo/museo-musees.htm

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